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Codes harmonisés

Classifier le code du système harmonisé associé à votre produit.

Selon « Wikipédia, l’encyclopédie libre », le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) de la nomenclature des tarifs est un système de noms et de numéros normalisé à l’échelle internationale pour la classification des produits échangés conçu et géré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD) (anciennement le Conseil de coopération douanière), une organisation intergouvernementale comptant plus de 170 pays membres basée à Bruxelles, en Belgique.

Le SH est basé sur une nomenclature à six chiffres. Les quatre premiers chiffres sont considérés comme le titre. Les six chiffres suivants sont appelés le sous-titre. Les pays qui utilisent le système harmonisé n’ont absolument pas le droit de modifier de quelque façon que ce soit les descriptions associées à un titre ou à un sous-titre ni les codes numériques à quatre ou six chiffres. Cette règle assure l’intégrité du système harmonisé.

Dans certains pays, il est possible d’allonger un numéro du système harmonisé à huit ou dix chiffres pour les douanes ou les exportations. « Wikipédia, l’encyclopédie libre » a également estimé que plus de 200 pays, douanes et unions économiques, représentant plus de 98 % du commerce international, utilisent le SH comme référence pour :

  1. Les tarifs douaniers
  2. La collecte de statistiques sur le commerce international
  3. Les règles d'origine
  4. La collecte de taxes internes
  5. Les négociations commerciales (p. ex., l’Organisation mondiale du commerce prévoit des concessions tarifaires), les tarifs de transport et les statistiques
  6. La surveillance des marchandises contrôlées (p. ex., déchets, narcotiques, armes chimiques, substances appauvrissant la couche d’ozone, espèces menacées)
  7. Le domaine des procédures et contrôles douaniers, y compris l’évaluation des risques, la technologie de l’information et la conformité


Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) est utilisé pour décrire les produits à des fins de douane. Les codes de tarif harmonisés sont la norme douanière universelle que vous devez utiliser pour effectuer des transactions commerciales efficacement à l’échelle internationale. Définis par les douanes internationales, les codes de tarif sont utilisés afin de classifier les produits pour établir des statistiques commerciales, calculer les droits, évaluer les tarifs et remplir les documents. Ce système de codification garantit que les fonctionnaires des douanes du monde entier font référence au même article lorsqu’ils classifient un produit et fixent un taux tarifaire.

Le SH assigne des codes de six chiffres qui représentent les catégories générales de marchandises. Tous les pays qui utilisent le SH emploient le même code à six chiffres pour chaque produit. Un pays peut assigner ses propres numéros de quatre chiffres, ce qui donne alors un code de dix chiffres. Si vous expédiez des marchandises à destination internationale ou en recevez de l’étranger, votre entreprise peut profiter d’un accès facilité à ces codes de tarif harmonisés. Vous pouvez trouver le code SH de votre produit en ligne, sur le site Web de Statistique Canada ou sur le site Web de la United States International Trade Commission (pour les importations aux É.-U.). N’oubliez pas que les six premiers chiffres du code SH sont reconnus par tous les pays qui adhèrent à l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Les codes ont été révisés au fil des années. S’il faut préciser un code lié à une question commerciale datant même de quelques années, une personne doit s'assurer que la définition établie utilisée correspond au code.

L’utilisation appropriée des codes de tarif améliore la capacité de votre entreprise de faire traiter ses envois par les douanes dans des délais minimaux et avec des évaluations précises des droits. La base de données de produits harmonisée vous permet d’enregistrer, d’ajouter, de supprimer et de mettre à jour des codes de tarif de produits pour les principaux pays de destination du monde.